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Rapport de fusillade

Généralités

Si vous avez un rapport de fusillade en charges il y aura plusieurs étapes:

  1. Vérification du rapports : il faudra vérifier l'ensemble du rapport concernant des erreurs ou oublis dans celui-ci.

Les points important à vérifier sont:

    • La présences de la date des faits
    • Le rappel des faits
    • L’identité complète et correcte des individus (Nom Prénom, Date de naissance, SSN)
    • Les chefs d'accusations

    2. Tri des VIP / non-VIP : n'hésitez pas à utiliser le ticket du rapport et de créer un fil de discussion pour les VIP et un pour les non-VIP

    3. Traitement: Envois à la justice pour les VIP et convocations pour les non-VIP

Le tri

Le plus simple pour les trier est de faire :

  1. Un message pour les VIP et un pour les non VIP
  2. Créer un fil sur chacun

     

    Capture d'écran 2025-10-14 152527.png

  3. Vérifier les information des individus un par un puis une fois vérifié copier coller dans le fil correspondant
  4. Ajoutez un séparateur tel que 
    https://tenor.com/view/rainbow-border-line-colorful-gif-17203048
  5. Une fois tous trié et vérifié vous pouvez passez à la suite

Les VIP

Un dossier de jugement devra être copier et remplis avec tous les VIP du rapport

Une fois le rapport vérifié définitivement et le dossier de jugement prêt il faudra le transmettre à la justice:

  1. Aller sur l'intranet de la justice
  2. Dans la catégorie Bureau du procureur sur le ticket Demande OGA
  3. Sélectionner Dossier de jugement
  4. Aller sur le ticket qui viens de se créer et envoyer votre dossier de jugement (On oublie pas la politesse)
  5. Un juge reviendra vers vous pour trouver une date pour le jugement (Votre présence n'est pas obligatoire mais fortement appréciée) une fois la date trouver le juge s'occupe des convocations
  6. Allez à l'audience et représentez le ministère publique le juge s'occupe du CAD des individus

Les jugements suite à cela ne sont pas à rentrer dans vos CI sur le site de l'OGA



Les non-VIP

Convocation:

Il vous faudra convoquer les individus vous même

Allez sur le CAD et recherchez votre individu
Une fois sur son casier allez sur convoquer

image.png

Il faudra alors remplir les informations (Pas de récidive sur les convocations) la convocations doit être minimum 48h plus tard

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Après avoir validé attendez bien la réponse, vous aurez en haut à droite un message vert vous confirmant que la convocation a bien été envoyer ou un message rouge vous disant qu'elle n'a pas été envoyer attendez bien de voir l'un ou l'autre avant d'essayer de validé à nouveau

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Vérifier l’envoi:

Vous retrouverez également une copie de la convocation envoyée par notre secrétaire Olivia Anderson sur notre intranet dans la catégorie bureau du procureur dans le ticket CONVOCATIONS

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Suivi des individus

Utilisez les réactions à vos messages créer pendant le tri dans votre dossier pour suivre vos avancement

  • ☠️ : Personne décédée.
  • ✉️ : Convocation envoyée
  • 🔎 : Personne introuvable
  • ✅ : PJ faite
  • ❌ : Ne s'est pas présenté
  • 👌 : Peine appliquée

Prévenir la justice:

Une fois vos convocation envoyées aller sur le site de l'OGA dans Planning et sélectionner Procédures Judiciaires

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Et ajouter votre PJ avec la date et l'heure ainsi que le nombre de prévenu convoqués

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La procédure judiciaire:

Vous y rendre et faire votre PJ elle se déroulera de la façon :

  • 🙋 Se présenter

  •  

    📇 Demander la carte d’identité de M ou l'identité du client si représenté par un avocat.

  •  

    📂 Vérification des récidives

  •  

    📝 Rappel des faits

  •  

    ❓ Demander  à M. ou l'avocat s’il plaide coupable ou non

  •  

    🗣️ Tu l’écoutes présenter sa défense et sa plaidoirie

Il faudra préciser procédure judiciaires, ainsi que le rapport et que l'application de la peine est à faire par un procureur ou un juge :

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⚖️ PROCÉDURE JUDICIAIRE ⚖️


⚠️Peine à appliquée sous 48h par un procureur ou un juge⚠️


Rapport : 

Si l'individu ne se présente pas vous le jugez par contumace et vous pouvez lui ajouter la non présentation à une convocation de justice

⚖️ PROCÉDURE JUDICIAIRE ⚖️

Jugé par contumace suite à la non présentation convocation de justice du XX/XX/202X à XXhXX

⚠️Peine à appliquée sous 48h par un procureur ou un juge⚠️

Rapport : 


Application de la peine:


Vous pouvez utiliser la commande "/rappel créer raison: application de peine temps: 48H destination: Dans ce salon" dans votre dossier sur l'intranet pour créer un rappel.


Il faudra ensuite revenir 48h plus tard pour vérifier si ils ont bien fait appliqué leur peine, si cela est fait c'est finis sinon il faudra ajouter un mandat d'arrestation sur le casier de l'individu .

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Fermeture du dossier:

Quand vous avez traité tout les individus que soit les VIP ou les non-VIP que vous avez appliqué les mandat d'arrêt si nécessaire faites un ping @Hauts Gradés