Rapport de fusillade
Généralités
Si vous avez un rapport de fusillade en charges il y aura plusieurs étapes:
- Vérification du rapports : il faudra vérifier l'ensemble du rapport concernant des erreurs ou oublis dans celui-ci.
Les points important à vérifier sont:
-
- La présences de la date des faits
- Le rappel des faits
- L’identité complète des individus (Nom Prénom, Date de naissance, SSN)
- Les chefs d'accusations
2. Tri des VIP / non-VIP : n'hésitez pas à utiliser le ticket du rapport et de créer un fil de discussion pour les VIP et un pour les non-VIP
Les VIP
Un dossier de jugement devra être copier et remplis avec tous les VIP du rapport
Une fois le rapport vérifié définitivement et le dossier de jugement prêt il faudra le transmettre à la justice:
- Aller sur l'intranet de la justice
- Dans la catégorie Bureau du procureur sur le ticket Demande OGA
- Sélectionner Dossier de jugement
- Aller sur le ticket qui viens de se créer et envoyer votre dossier de jugement (On oublie pas la politesse)
- Un juge reviendra vers vous pour trouver une date pour le jugement (Votre présence n'est pas obligatoire mais fortement appréciée) une fois la date trouver le juge s'occupe des convocations
- Allez à l'audience et représentez le ministère publique le juge s'occupe du CAD des individus
Les jugements suite à cela ne sont pas à rentrer dans vos CI sur le site de l'OGA
Les non-VIP
Convocation:
Il vous faudra convoquer les individus vous même
Allez sur le CAD et recherchez votre individu
Une fois sur son casier allez sur convoquer
Il faudra alors remplir les informations (Pas de récidive sur les convocations) la convocations doit être minimum 48h plus tard
Après avoir validé attendez bien la réponse, vous aurez en haut à droite un message vert vous confirmant que la convocation a bien été envoyer ou un message rouge vous disant qu'elle n'a pas été envoyer attendez bien de voir l'un ou l'autre avant d'essayer de validé à nouveau
Vérifier l’envoi:
Vous retrouverez également une copie de la convocation envoyée par notre secrétaire Olivia Anderson sur notre intranet dans la catégorie bureau du procureur dans le ticket CONVOCATIONS
Prévenir la justice:
Une fois vos convocation envoyées aller sur le site de l'OGA dans Planning et sélectionner Procédures Judiciaires
Et ajouter votre PJ avec la date et l'heure ainsi que le nombre de prévenu convoqués
La procédure judiciaire:
Vous y rendre et faire votre PJ elle se déroule comme une comparution immédiate néanmoins il faudra préciser procédure judiciaires dans le commentaire ainsi que le rapport et que la peine est à appliquer par un procureur ou juge :
⚖️ PROCÉDURE JUDICIAIRE ⚖️
⚠️Peine à appliquée sous 48h par un procureur ou un juge⚠️
Rapport : Si l'individu ne se présente pas vous le jugez par contumace et vous pouvez lui ajouter la non présentation à une convocation de justice
⚖️ PROCÉDURE JUDICIAIRE ⚖️
Jugé par contumace suite à la non présentation convocation de justice du XX/XX/202X à XXhXX
⚠️Peine à appliquée sous 48h par un procureur ou un juge⚠️
Rapport :
Application de la peine:
Vous pouvez utiliser la commande "/rappel créer" dans votre dossier sur l'intranet pour créer un rappel.
Il faudra ensuite revenir 48h plus tard pour vérifier si ils ont bien fait appliqué leur peine, si cela est fait c'est finis sinon il faudra ajouter un mandat d'arrestation sur le casier de l'individu .
Fermeture du dossier:
Quand vous avez traité tout les individus que soit les VIP ou les non-VIP que vous avez appliqué les mandat d'arrêt si nécessaire faites un ping @Hauts Gradés