Convocations

Convocation:

Il vous faudra convoquer les individus vous même

Allez sur le CAD et recherchez votre individu
Une fois sur son casier allez sur convoquer

Il faudra alors remplir les informations (Pas de récidive sur les convocations) la convocations doit être minimum 48h plus tard

Après avoir validé attendez bien la réponse, vous aurez en haut à droite un message vert vous confirmant que la convocation a bien été envoyer ou un message rouge vous disant qu'elle n'a pas été envoyer attendez bien de voir l'un ou l'autre avant d'essayer de validé à nouveau

Vérifier l’envoi:

Vous retrouverez également une copie de la convocation envoyée par notre secrétaire Olivia Anderson sur notre intranet dans la catégorie bureau du procureur dans le ticket CONVOCATIONS

Prévenir la justice:

Une fois vos convocation envoyées aller sur le site de l'OGA dans Planning et sélectionner Procédures Judiciaires

Et ajouter votre PJ avec la date et l'heure ainsi que le nombre de prévenu convoqués

La procédure judiciaire:

Vous y rendre et faire votre PJ elle se déroule comme une comparution immédiate néanmoins il faudra préciser procédure judiciaires dans le commentaire ainsi que le rapport et que la peine est à appliquer par un procureur ou juge :

⚖️ PROCÉDURE JUDICIAIRE ⚖️


⚠️Peine à appliquée sous 48h par un procureur ou un juge⚠️


Rapport :

Si l'individu ne se présente pas vous le jugez par contumace et vous pouvez lui ajouter la non présentation à une convocation de justice

⚖️ PROCÉDURE JUDICIAIRE ⚖️


Jugé par contumace suite à la non présentation convocation de justice du XX/XX/202X à XXhXX


⚠️Peine à appliquée sous 48h par un procureur ou un juge⚠️


Rapport :

Application de la peine:

Vous pouvez utiliser la commande "/rappel créer" dans votre dossier sur l'intranet pour créer un rappel.

Il faudra ensuite revenir 48h plus tard pour vérifier si ils ont bien fait appliqué leur peine, si cela est fait c'est finis sinon il faudra ajouter un mandat d'arrestation sur le casier de l'individu .